Identité de l'entreprise
Siège social
La société Repro Art Déco BZH est située : ZI de Caradec, La croix Blanche, 56120 Guegon
Informations générales
REPRO ART DECO BZH
SAS au capital de 3000€
Représentée par Jean-Yves Dubourg, en sa qualité de Président
Immatriculée au RCS de Vannes 951995414
SIRET RCS VANNES 95199541400012
N° TVA INTRA : FR25951995414
Tél. +33 (0) 6-82-91-74-89
Adresse email : contactSUPPRIMER@reproartdeco.com
Le site
Comme en dispose l’article VI de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site internet reproartdeco.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa conception, de sa gestion et de son suivi :
- Le site : Repro Art Déco (https://www.reproartdeco.com)
- Propriétaire : REPRO ART DECO BZH
- Responsable de publication : REPRO ART DECO BZH, Mr Kenny DUBOURG
- Webmaster : REPRO ART DECO BZH, Mr Kenny DUBOURG
- Délégué à la protection des données : REPRO ART DECO BZH, Mr Kenny DUBOURG
Hébergeur
Repro Art Deco est hébergé par Smil Informatique, dont le siège social est situé 2 Pen Mane 56620 Pont-Scorff.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Toute reproduction, représentation, modification, republication, adaptation de tout ou d'une partie des éléments du présent site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite ; et ce, sauf autorisation écrite préalable de la SAS REPRO ART DECO BZH, ZI de Caradec, La croix Blanche, 56120 Guegon
Les éléments graphiques dédiés à l'identité visuelle du présent site (logos, photos et vidéos de l'entreprise, palettes de couleurs, typographies, icones,...), ainsi que les textes de présentation de l'entreprise comme de ses services/activités sont la propriété exclusive de la SAS REPRO ART DECO BZH et de leurs créateurs.
Les photos des reproductions nues et encadrées, les éléments visuels et graphiques (images, photos, vidéos, logos, icones), les textes relatifs aux artistes et à leurs créations (biographies, présentation des oeuvres) sont la propriété exclusive desdits artistes.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Protection des données personnelles
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un email (contactSUPPRIMER@reproartdeco.com) ou un courrier à l'adresse suivante :
REPRO ART DECO BZH
ZI de Caradec
La Croix Blanche
56120 GUEGON
Responsable de publication : Jean-Yves DUBOURG